Hervé Clen


De: Hervé CLEN
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Toulouse
Groupe:
date_debut="2024-09-01"
cour_administrative_appel="Toulouse"
cessation de fonction
21 Juillet 202421/07/2024
De: Hervé CLEN
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Toulouse
Objet:
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
date_debut="2024-09-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
president
nomination
12 Juin 202412/06/2024
De: Hervé CLEN
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2024 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
12 mars 2024
Groupe:
inscription
06 Avril 202406/04/2024
De: Hervé CLEN
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Toulouse
Groupe:
date_debut="2023-09-01"
cour_administrative_appel="Toulouse"
désignation
27 Juillet 202327/07/2023
De: Hervé CLEN
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Pau
Groupe:
date_debut="2023-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
cessation de fonction
27 Juillet 202327/07/2023
De: Hervé CLEN
premier conseiller au tribunal administratif de Pau
Objet:
à la cour administrative d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_administrative_appel="Toulouse"
mutation
17 Mai 202317/05/2023
De: Clen (Hervé)
Objet:
rapporteur public
Tribunal administratif de Pau
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
désignation
23 Juillet 202023/07/2020
De: Clen (Hervé)
au tribunal administratif de Pau
Objet:
rapporteur public
cessation de fonction
26 Avril 202026/04/2020
De: Clen (Hervé)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Pau
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
désignation
21 Juillet 201921/07/2019
De: Clen (Hervé)
directeur d'hôpital
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
31 Juillet 201531/07/2015
De: Clen (Hervé)
premier conseiller au tribunal administratif de Caen
Objet:
au tribunal administratif de Pau
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
mutation
16 Mai 201416/05/2014
De: Clen (Hervé)
Objet:
au tribunal administratif de Caen
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Caen"
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Clen (Hervé)
directeur d'hôpital
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
13 Février 201113/02/2011
De: Clen (Hervé)
Objet:
directeur d'hôpital
Groupe:
détachement
13 Février 201113/02/2011
De: Hervé Clen
2e classe, en activité
Objet:
directeur adjoint, centre hospitalier intercommunal, Tarbes - Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Groupe:
direction_hopital
nomination
26 Novembre 200526/11/2005
De: Clen (Hervé)
directeur adjoint au centre hospitalier de Bretagne Sud (Morbihan)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Clen (Hervé)
directeur adjoint au centre hospitalier de Blaye
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur adjoint ou directrice adjointe
Centre hospitalier de Bretagne Sud
Groupe:
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: Clen (Hervé)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:
pour compter du
1er avril 1997
élève directeur de 3e classe auprès de l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
réintégration
07 Octobre 199707/10/1997
De: Clen (Hervé)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur, suite à sa titularisation dans le corps des attachés de direction
élève directeur de 3e classe auprès de l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
corps="Attachés de direction"
ecole
radiation
07 Octobre 199707/10/1997
De: Clen (Hervé)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalierr de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Clen (Hervé)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
ecole
nomination
14 Février 199514/02/1995
De: Clen (Hervé)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, deuxième série, au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
ecole
cessation de fonction
28 Janvier 199528/01/1995
De: Clen (Hervé)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Clen (Hervé)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Candidats de la 1re catégorie
(
)
Groupe:
duree="un an"
ecole
admission
21 Septembre 199421/09/1994
De: Clen (Hervé)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
date_fin="1996-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
23 Juin 199423/06/1994
De: Clen (Hervé)
Objet:
à la seconde série
Groupe:
admissibilite
06 Avril 199406/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.